Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fête la planète!
TECHNOPOL association
Numéro de dépôt :
3513911
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Fête la planète!
Déposée le 13 juillet 2007 par la société TECHNOPOL association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fête la planète! »
Le déposant est la société TECHNOPOL association domicilié(e) 235 rue du faubourg st martin,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 375 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Vix Gras TECHNOPOL domicilié(e) 67 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNOPOL association - 235 rue du faubourg st martin,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 420375230
Christophe Vix Gras TECHNOPOL - 67 avenue Parmentier,75011 PARIS - 75011 - France
Inscription le 10 avril 2008 - Rejet total n°472211 - Publication au BOPI 2008-04-10
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Fête la planète!"
